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Innover en construisant une stratégie brevets

innovationLa détention de brevets de valeur peut être une source importante de revenus pour une entreprise pendant une durée pouvant aller jusqu’à 20 ans. Toutefois, pour assurer la pérennité de ces revenus, l’entreprise doit construire une stratégie de brevet soit pour préserver sa liberté d’exploitation et faire en sorte que ses brevets ne soient pas copiés, contournés attaqués ou invalidés, soit pour en tirer des revenus de licence. Dans un environnement où l’avantage concurrentiel repose sur l’innovation, l’entreprise doit aussi anticiper l’évolution technologique de son secteur, poursuivre ses développements technologiques et les protéger par de nouveaux brevets afin de préserver et de consolider sa position concurrentielle.

Quelle est la meilleure stratégie pour le management de brevet ? Quels sont les outils disponibles ?

Un brevet est un moyen qui concourt au développement de l’entreprise : il joue un rôle spécifique
dans le cadre d’une stratégie de propriété industrielle, elle-même au service de la stratégie de l’entreprise. La
finalité première du brevet est économique. Le portefeuille de brevets est d’ailleurs une composante essentielle du
patrimoine intellectuel, dont l’importance ne cesse de croître lorsqu’il s’agit d’évaluer la valeur d’acquisition ou de cession d’une entreprise. Une gestion d’un brevet repose sur un ensemble de procédures de décisions et de règles d’organisation qui assurent que l’activité brevets est au service de la stratégie générale de l’entreprise. Elle doit donc être en particulier cohérente avec la vision que le management a du développement de l’entreprise et de son positionnement futur sur les marchés.

Le portefeuille de brevets peut être géré de façon centralisée ou décentralisée. Si la gestion en est confiée de manière décentralisée aux départements opérationnels, l’entreprise doit mettre en place une procédure qui permet aux différentes entités de partager l’information et de participer au processus décisionnel de façon à assurer la cohérence des décisions (par exemple vis-à-vis d’un concurrent donné).

Le maintien en vigueur d’un brevet donné est un facteur de coût croissant avec le temps, le montant des annuités augmentant très sensiblement à l’approche du terme des 20 ans. En effet avec les années les acteurs économiques acquièrent une appréciation de plus en plus solide de la valeur technique et économique du brevet, qui perd son caractère de pari.
D’autre part les États, en tant que représentants de la collectivité, souhaitent généralement que la technologie devienne rapidement accessible au plus grand nombre et tombe dans le domaine public pour que s’exerce la concurrence : les redevances croissantes dont doit s’acquitter le propriétaire d’un brevet pour le maintenir en activité ont pour objectif de rendre de plus en plus coûteux le maintien d’un droit de propriété exclusif. Il
importe donc de procéder régulièrement à un réexamen du portefeuille de brevets de l’entreprise avec l’aide d’un logiciel spécialisé comme celui d’Anaqua, chacun d’entre eux devant faire l’objet d’une analyse économique attentive ou, s’il s’agit d’un brevet défensif, d’une évaluation de l’utilité de son maintien dans les différents territoires. Les brevets superflus doivent être abandonnés. Ceux qui ne sont plus en adéquation avec les produits exploités par l’entreprise peuvent éventuellement être cédés.

Une veille technologique approfondie est indispensable pour éviter d’être contrefacteur d’une technologie déjà brevetée, pour engager avec discernement un programme de R&D dans un domaine qui a fait l’objet de brevets dont les résultats pourraient être antériorisés par les brevets d’une autre entreprise et pour détecter les risques de dépendance qui pourraient menacer la liberté d’exploitation.

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